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Présentation du Site

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.adelaidegroup.fr (ci-après le « Site ») l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur et hébergeur : Adelaïde
Courtier en assurances, SAS au capital de 153.857,44 €
Siège social : 12 rue de Kerogan– CS 44012 – 29335 QUIMPER
Immatriculée au RCS de Quimper sous le numéro 398 162 099
Inscription à l’Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurances (Orias) sous le numéro 07 027 823 / http//www.orias.fr
Relevant du contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) – 4 place de Budapest – CS92459 – 75436 Paris Cedex 9
http://www.acpr.banque-france.fr/

N° de TVA intracommunautaire FR 82 398 162 099

Directeur de publication : Benjamin Verlingue, Président-Directeur Général

Contact : contact@adelaidegroup.fr

Tel : 02 98 76 44 44

Conception et réalisation : Agence Keblow, 2A rue Stappaert 59000 Lille

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Ces conditions générales d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique ou pour toute autre raison peut être toutefois décidée par l’Editeur, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le Site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Dans le cadre des présentes, le terme « Utilisateur » désigne toute personne accédant au Site.

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Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’Éditeur.

L’Éditeur s’efforcera de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’Editeur ne pourra être tenu pour responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations figurant sur le Site sont données à titre indicatif. Par conséquent, elles ne sont pas contractuelles et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans ce Site sont la propriété de l’Éditeur et/ou de ses partenaires et/ou tiers ayant autorisé l’Éditeur à les utiliser.

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Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie de ce Site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’Éditeur est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

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